Éditeur du site

Le présent site est édité par :

SPLM : Société Publique Locale Méditerranée
Capital social : 900 000,00 €

SEMEXVAL : Société d’Économie Mixte de la Valette du Var
Capital social : 1 738 000,00 €

Siège social :
Place Général de Gaulle
83160 La Valette du Var – France

SIRET : 52323930900017

Téléphone : 04 94 14 10 03
Email : com@splm-semexval.com

Hébergement

Le site est hébergé par : IONOS

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, visuels, plans, logos, etc.) est la propriété exclusive de la SPLM et/ou de SEMEXVAL, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

La SPLM et SEMEXVAL ne sauraient être tenues responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à SPLM – SEMEXVAL pour le traitement des demandes et le suivi commercial.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande à :
com@splm-semexval.com

Offre commerciale – Foire de Brignoles 2026

Offre valable dans le cadre de la participation de SPLM – SEMEXVAL à la Foire de Brignoles du 11 avril 2026 au 19 avril 2026 inclus, pour toute réservation signée pendant cette période.

Frais de notaire offerts

À titre commercial et par dérogation partielle aux stipulations du chapitre « Prix » du contrat de réservation, la vente, si elle se réalise, aura lieu acte en mains.

Les frais notariés liés à l’acte de vente seront pris en charge par le réservant devenu vendeur.

Exclusions

Restent à la charge de l’acquéreur :

• Les frais liés à une prise d’hypothèque ou toute autre garantie de financement
• Les frais liés au règlement de copropriété
• Les frais liés à la volumétrie, le cas échéant
• Tous frais non directement liés à l’acte de vente en VEFA

Condition de validité

La prise en charge des frais d’acte est consentie sous réserve que la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) soit régularisée dans le délai contractuel prévu au contrat de réservation.

Conditions complémentaires

Offre non cumulable avec toute autre offre commerciale.
Offre valable dans la limite des lots disponibles.
Le promoteur se réserve la possibilité de modifier ou d’interrompre l’offre à tout moment pour l’avenir.

Offre spéciale Portes Ouvertes Valcélia – du 5 au 7 juin 2026 inclus

Pour toute signature d'un contrat de réservation portant sur un logement du programme Valcélia entre le 5 juin 2026 et le 7 juin 2026 inclus, la SPLM accordera à l'acquéreur une participation financière destinée à l'aménagement de la cuisine du logement réservé, selon les plafonds suivants :

• T2 : jusqu'à 4 000 € TTC
• T3 : jusqu'à 5 000 € TTC
• T4 : jusqu'à 6 000 € TTC
• T5 : jusqu'à 7 000 € TTC

Cette participation est exclusivement destinée au financement des éléments constitutifs de la cuisine équipée (meubles, plan de travail, évier, robinetterie, accessoires de pose et d'installation).

Sont expressément exclus du bénéfice de cette participation tous les équipements électroménagers, notamment et sans que cette liste soit limitative : réfrigérateur, congélateur, four, micro-ondes, plaque de cuisson, hotte aspirante, lave-vaisselle, cave à vin ou tout autre appareil électroménager.

Cette participation sera versée après présentation d'une facture acquittée établie au nom de l'acquéreur et relative à la fourniture et/ou à l'installation d'une cuisine équipée destinée exclusivement au logement objet de la réservation.

Le versement de cette participation est expressément subordonné à la signature de l’acte authentique de vente du logement concerné. Aucun remboursement ne pourra intervenir avant la réitération de la vente par acte authentique et le transfert effectif de propriété au profit de l’acquéreur.

Le remboursement interviendra dans la limite du montant TTC effectivement facturé et acquitté, sans pouvoir excéder le plafond applicable à la typologie du logement réservé.

L'offre n'est ni échangeable, ni cessible, ni convertible en réduction du prix de vente, remise en numéraire ou avantage équivalent.

Une seule participation cuisine pourra être accordée par logement réservé.

Offre non cumulable avec toute autre opération promotionnelle en cours, sauf mention contraire expresse de la SPLM.

En cas d'annulation de la réservation, de non-réitération par acte authentique ou de résolution de la vente pour quelque cause que ce soit, le bénéfice de l'offre sera automatiquement perdu.